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  Mardi 13 Mai 2008

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Conditions générales


Ce document présente les conditions générales d'utilisation du site Internet Dimotoo


Copyright international déposé chez Copyrightdepot.com sous le numéro de certificat :00040658

1. Avant propos

Dimotoo est un site Internet proposant un annuaire de sites Internet ainsi que de nombreux services et rubriques. La navigation sur ce site implique l'acceptation sous aucune réserve des présentes conditions. Ces conditions peuvent varier à tout instant, l'internaute est donc invité à én prendre connaissance régulièrement.

2. Conditions de l'internaute.

Lorsque vous visitez le site Dimotoo, vous avez la possibilité de communiquer, de proposer des sites et d'envoyer du texte pour un service proposé par dimotoo ou l'un de ses partenaires. Vous assurez la responsabilité de vos avis, proposition, de vos propos ou communications. Vous vous engagez également à ne pas proposer de contenu choquant, raciste, illégal, pornographique, illégal et/ou contraire à la morale. Tout contenu proposé sous quelque nature que ce soit contraire à ce réglement se verrait supprimé, voire transmis aux autorités compétentes en cas d'abus isolé ou répété. dimotoo peut être amené à supprimer ou modifier le contenu posté par les internautes pour ses propres raisons.

L'Internaute qui surfe sur dimotoo s'engage à ne pas polluer par quelque procédé proche du pourriel ou s'en rapprochant les espaces mis à disposition des internautes. Il s'engage également à ne pas perturber le site dimotoo.com ainsi que celui de ses partenaires.

3. Obligation de dimotoo

Le site dimotoo n'est tenu à aucune obligation quant à la disponibilité du site dimotoo.com, et de celui de ces partenaires. L'internaute accepte donc par ces présentes conditions que le site dimotoo ou celui de ses partenaires soit provisoirement ou définitivement fermépour quelque raison que ce soit et certifie par l'acceptation de ces conditions qu'il ne pourra prétendre a aucun dédommagement quelqu'il soit si le site ou une partie du site était inaccessible ou ne fonctionnait pas correctement ou si le contenu possté n'était plus disponible.

3. Sites partenaires et liens

dimotoo a choisi des partenaires reconnus pour leur qualité et leur sérieux. La liste de ces partenaires peut varier et ceux peuvent être amenés à proposer des services, du contenu sous formes de boutique intégrées à dimotoo, de liens hypertexte ou de contenu intégré à dimotoo. En cas de litige vous êtes invités à prendre contact avec nos partenaires. dimotoo décline toute responsabilité quant aux contenus, liens, prix, images et autres proposés par des tiers. L'internaute qui navigue sur le site dimotoo s'engage à ne poursuivre de quelque manière que ce soit dimotoo sur les services et contenus proposés par des tiers.

Les sites proposés sur l'annuaire et liens proposés peuvent être régis par des lois différentes de celles en mesure dans le pays de l'internaute, et ne sont nullement liés par quelque nature que ce soit au site dimotoo Ils restent la propriété exclusive de leurs auteurs/éditeurs, qui en assument la responsabilité. dimotoo ne pourrait en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces sites ou de tout lien.

dimotoo avertie également que certaines parties, peuvent être interdites aux personnes mineures, et que par conséquent l'internaute doit être majeur selon les lois en vigueur dans son pays.

4. Propriété Intellectuelle .

Lorsque l'internaute, propose ou publie un contenu quel qu'il soit sur dimotoo, celui-ci reconnait céder tout droit d'auteur quelqu'il soit et être l'auteur de celui-ci.
Cet abandon des droits d'auteurs au profit de dimotoo, confère à ce dernier, avec les présentes conditions, tout droit quant à la diffusion et la publication des contenus postés sur le site.

Les services et contenus proposés par des sites tiers sur dimotoo restent la propriété exclusifs de leurs auteurs ou de leur(s) ayant droit(s). Par ailleurs toutes les marques citées sur le site, restent la propriété exclusive de leurs propiétaires.

Le site, le contenu et les illustrations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants-droits par écrit (A l'exception des contenus explicitement autorisés par dimotoo).

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